Avec sa position au cœur de l’Europe, le Luxembourg tient une place particulière, géographiquement, mais aussi et avant tout (pour ce qui nous intéresse) sur le plan financier. Le pays est ainsi le premier centre de domiciliation, d’administration et de distribution de fonds d’investissement en Europe. Il est aussi un acteur majeur de l’assurance-vie à destination d’une clientèle internationale et notamment française. Grâce à une protection unique en Europe, et à des produits construits pour répondre aux besoins des personnes qui recherchent un large choix d’actifs, l’assurance-vie luxembourgeoise se révèle très attractive.
L’assurance-vie fait déjà partie des produits préférés des Français : les encours des contrats d’assurance vie s’établissaient à 1 933 milliards d’euros en janvier 2024, et le niveau des cotisations est au plus haut. Ce produit d’épargne est donc déjà largement répandu, mais peu de personnes connaissent les contrats d’assurance-vie du Luxembourg. Ils peuvent pourtant être très pertinents.
Il est important de souligner que les supports de l’assurance-vie luxembourgeoise ne sont pas soumis à la loi Sapin 2. Il s’agit d’une loi qui permet à l'État de prendre des mesures exceptionnelles pour restreindre les rachats sur les contrats d'assurance-vie français. Les fonds placés sur les produits luxembourgeois ne sont pas concernés, ce qui fait une réelle différence.
Conseil de Matthieu
Qu’est-ce qu’une assurance-vie luxembourgeoise ?
Avant de nous intéresser en détail au mécanisme de l’assurance-vie luxembourgeoise et à ses atouts qui peuvent vous amener à y souscrire, commençons par une présentation globale.
Définition et principes de base
L'assurance-vie luxembourgeoise est un contrat d'assurance souscrit auprès d'une compagnie d'assurance établie au Luxembourg. Cette police d’assurance peut être souscrite par une personne physique ou morale, résidant en France ou non.
Elle combine les avantages fiscaux de l'assurance-vie française en matière de revenus et de transmission, tout en bénéficiant de la sécurité renforcée offerte par la réglementation luxembourgeoise, communément appelée le « triangle de sécurité ». Pas d'inquiétude, je vous explique tout cela juste après !
Le cadre réglementaire luxembourgeois apporte une sécurité accrue et fait de l'assurance-vie luxembourgeoise un véhicule particulièrement attractif pour les investisseurs ayant déjà un patrimoine financier important. C'est aussi intéressant pour ceux qui envisagent une mobilité internationale, notamment parce que la fiscalité est adaptable, dans le sens où vous pouvez souscrire à une assurance-vie luxembourgeoise en étant résident en France. Et si vous déménagez par la suite dans un pays avec une fiscalité plus favorable, c'est la fiscalité de ce nouveau pays qui s'appliquera lors des retraits.
Les avantages fiscaux et successoraux
Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois ne diffèrent en rien des contrats français en matière d’exigences juridiques et fiscales. Ainsi, ce sont les règles du pays de résidence du souscripteur qui s’appliquent en la matière.
Il est important de bien comprendre cela. Désolé de casser une idée reçue que vous aviez peut-être en tête, mais la détention d’un contrat d’assurance-vie au Luxembourg ne vous apportera aucun avantage fiscal supplémentaire par rapport à un contrat de l’Hexagone si vous êtes résident français. Vous devrez réaliser les mêmes déclarations auprès de l’administration fiscale.
A minima, le contrat d’assurance-vie luxembourgeoise est transparent fiscalement, ce qui signifie qu’il n’y a pas de double imposition.
Les mêmes dispositions fiscales (taxes, abattements et avantages en matière de transmission par exemple) se retrouvent.
Comme je vous le disais, la fiscalité qui s’applique est celle du pays où vous êtes résident fiscal. Si vous êtes résident fiscal français, sachez qu'il existe 2 fiscalités différentes sur le contrat d’assurance-vie luxembourgeois :
- une fiscalité en cas de vie (en cas de rachat) ;
- une fiscalité en cas de décès.
1. La fiscalité en cas de rachat de son vivant
2. La fiscalité en cas de décès
Pour connaître les règles d'abattement plus en détail de l'assurance-vie luxembourgeoise ou française, vous pouvez vous rapporter à l'article dédié aux solutions de défiscalisation.
En clair, l’assurance luxembourgeoise permet de bénéficier des mêmes avantages fiscaux, notamment en matière de transmission, que pour un contrat d'assurance-vie souscrit en France, tout en profitant des autres spécificités du Luxembourg.
N’oubliez pas de déclarer votre assurance-vie luxembourgeoise en remplissant la case 8TT de votre formulaire pour signaler que vous détenez un contrat à l’étranger.
Conseil de Matthieu
Assurance-vie en France vs Luxembourg : quelles différences ?
Vous l’avez compris, entre l’assurance-vie française et l’assurance-vie luxembourgeoise, il existe de nombreux points communs. Mais alors, pourquoi s’intéresser autant au contrat proposé dans le Grand-Duché ? Car les offres ont aussi des particularités qui leur sont propres… et qui peuvent vous attirer !
Une sécurité renforcée
En matière d’épargne, il est important de soigner la sécurité des fonds placés. Vous devez avoir des garanties en ce qui concerne l’argent que vous décidez de mettre sur une assurance-vie. En France, les avoirs sont garantis à hauteur de 70 000 € par compagnie et par contrat. Cette garantie – apportée par le Fonds de Garantie des Assurances de Personnes – peut déjà s’avérer suffisante pour vous. Elle peut, à défaut, vous pousser à détenir plusieurs contrats d’assurance-vie dans plusieurs établissements.
Au Luxembourg, le mécanisme de protection est tout autre. Les fonds placés dans un contrat d’assurance-vie luxembourgeois ne bénéficient pas d’une garantie en capital. Mais deux grands principes permettent de profiter d’un cadre juridique protecteur : le « Triangle de sécurité » et le « Superprivilège ».
Le Triangle de sécurité
Les fonds des souscripteurs sont ségrégés et cantonnés dans un compte distinct de celui de l'assureur, les protégeant ainsi d'éventuelles dettes de ce dernier. Il s'agit là d’une différence majeure avec la France. L’argent n’est pas sur le compte de la compagnie d’assurance-vie comme c’est le cas chez nous. C’est une banque dépositaire tierce et régulée (validée par l’autorité de contrôle luxembourgeoise, le Commissariat Aux Assurances (CAA)) qui conserve les fonds.
En plus, un contrôle renforcé et une surveillance étroite sont exercés par le régulateur luxembourgeois sur les compagnies d'assurance-vie.
Tous ces acteurs, avec le client au centre, forme ce fameux triangle qui apporte un haut niveau de protection des avoirs.
Le Superprivilège
Autre atout en ce qui concerne la sécurisation des avoirs que vous pouvez détenir sur un contrat d’assurance-vie luxembourgeois, le Superprivilège.
En tant que souscripteur, vous bénéficiez d'un statut de « créancier super privilégié » sur les actifs de la compagnie. Cela signifie qu'en cas de défaillance de l'assureur, vous serez remboursé en priorité avant les autres créanciers.
Là encore, il s’agit d’une différence majeure en comparaison avec la France, où, en tant qu’épargnant, vous êtes considérés comme un créancier de second rang… derrière l’État, mais aussi les organismes sociaux ou encore les salariés.
Le Luxembourg offre une meilleure protection des avoirs en assurance-vie par rapport à la France, grâce à ces dispositifs spécifiques. Certes, le fonds de garantie des assurances luxembourgeois n'a pas de plafond de garantie en cas de faillite d'un assureur mais le statut de super privilégié est une différence majeure. Surtout, tout ce contexte réglementaire permet un meilleur contrôle du secteur des assurances, avec une connaissance des actifs détenus bien plus forte. Les contrats luxembourgeois sont structurés pour séparer clairement les actifs de l'assureur de ceux du fonds dédié à l'assurance-vie.
Une souplesse dans le choix des supports d'investissement
Autre atout de l’assurance-vie luxembourgeoise, les contrats proposent une ouverture plus forte, avec un univers d’investissement encore plus large (hors fonds en euros) que les contrats français. Vous avez accès à des placements en unités de compte conçus de manière personnalisée.
L'assurance vie luxembourgeoise permet des investissements en obligations, actions cotées ou non (titres vifs ou « private equity »), indices à travers des ETF, en immobilier à travers des OPCI (Organisme de Placement Collectif en Immobilier).
Des allocations exclusives sont aussi possibles au travers des fonds internes dédiés (avec toutefois un ticket d’entrée élevé, de plusieurs centaines de milliers d’euros).
Il est également possible de choisir librement la devise ou même les devises d’investissement dans vos supports. Euro, Dollar US, Livre Sterling, Franc Suisse : vous avez le choix, et vous pouvez faire vos arbitrages, au regard de votre situation personnelle et de vos projets.
La souplesse permise par l’assurance-vie luxembourgeoise dans le choix des supports d’investissement et les devises est un avantage exclusif en comparaison aux contrats français. Il s’agit selon moi d’une solution très efficace pour accentuer encore la diversification de votre patrimoine si c’est précisément ce que vous recherchez. Il s’agit aussi d’un atout pour vous si vous êtes Français et expatriés et êtes amené à changer régulièrement de pays de résidence, ou même si vous êtes retraités et installés à l’étranger.
Une accessibilité moindre
Afin d’être complet pour vous apporter une vision des grandes différences entre l’assurance-vie luxembourgeoise et l’assurance-vie française, évoquons un point qui est capital : l’accessibilité.
L'assurance-vie luxembourgeoise reste largement confidentielle pour les épargnants français. Et c’est précisément car le ticket d'entrée est élevé et que des formalités pour la souscription plus lourdes existent.
En ce qui concerne précisément le versement initial minimum, certains contrats sont accessibles à partir de 50 000 € (Wealth Executive Cap notamment) mais la plupart nécessitent un investissement initial de 250 000 € (Global Invest Evolution, Wealins Life par exemple).
Pour les formalités de souscription, si l’ouverture d’une assurance-vie luxembourgeoise est possible pour tous, et notamment les résidents français, sachez qu’il n’est pas possible de souscrire en quelques minutes en ligne. Des rendez-vous physiques, en présentiel, ou le concours d’un cabinet de conseil patrimonial est souvent indispensable.
Quels sont les supports accessibles avec l’assurance luxembourgeoise ?
Les contrats luxembourgeois donnent accès à une palette très diversifiée de supports d'investissement en fonction de sa catégorie.
Catégorie du souscripteur | Investissement minimum dans l'ensemble des contrats auprès de la compagnie d'assurance | Déclarant posséder une fortune en valeurs mobilières supérieure ou égale à |
A | 125 000 € | 250 000 € |
B | 250 000 € | 500 000 € |
C | 250 000 € | 1 250 000€ |
D | 1 000 000 € | 2 500 000 € |
N | Catégorie par défaut | - |
Parmi les supports, on retrouve les produits suivants :
- Fonds en euros à rendement garanti, gérés au sein du fonds général de l'assureur.
- Unités de compte sur fonds d'investissement (ETF, autres OPCVM, FCP, SICAV) couvrant de multiples classes d'actifs, zones géographiques, styles, etc. permettant une grande diversification.
- Fonds internes collectifs (FIC), fonctionnant comme des OPCVM mais gérés par l'assureur, offrant différents profils de risque.
- Fonds d'assurance spécialisés (FAS) permettant d'inclure des titres (obligations, actions, produits structurés, fonds international), en direct sans passer par une société de gestion. Le tout avec des performances largement supérieures aux contrats français.
Pour les patrimoines plus importants, il est possible d'accéder à une gestion sur-mesure via :
- Les fonds internes dédiés (FID) qui sont des fonds créés spécifiquement pour un ou plusieurs souscripteurs, avec une politique d'investissement définie selon leur profil et objectifs. La gestion est confiée à des gestionnaires financiers sélectionnés.
- La gestion conseillée qui est une forme de mandat de gestion externe sur le contrat, offrant une solution de private banking.
Grâce à cette grande modularité, l'assurance-vie luxembourgeoise se positionne comme un outil patrimonial complet, offrant à la fois une optimisation fiscale, une diversification étendue et des solutions sur-mesure pour les grands patrimoines dans un cadre juridique sécurisé.
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Existe-t-il des limites avec l’assurance-vie luxembourgeoise ?
L’assurance-vie luxembourgeoise n’est pas exempte d’inconvénients.
Un ticket d’entrée bien plus élevé qu’en France
Comme nous l’avons déjà évoqué, la principale limite des contrats d’assurance-vie luxembourgeois concerne le montant du versement initial. Si certaines offres sont accessibles à partir de 50 000 €, il faut en revanche bien avoir en tête que les offres personnalisées, qui se démarquent vraiment de l’assurance-vie française, ne sont en réalité pas accessibles à moins de 250 000 €.
| Montant investi | Supports d'investissement disponibles |
|---|---|
| < 250 000 € | Similaire à l'assurance-vie française : fonds en euros et unités de compte (fonds monétaires, obligataires, actions). |
| 250 000 € à 2,5 M€ | Portefeuille sur-mesure et plus de flexibilité : fonds en euros, unités de compte, Fonds internes dédiés (FID), Fonds d'assurance spécialisés (FAS). À partir de 500 000 €, accès aux parts institutionnelles à moindre frais |
| > 2,5 M€ | Grande liberté d'investissement : fonds en euros, unités de compte, FID avec contrats dérivés (options, contrats à terme, etc.) sur valeurs mobilières, taux, devises, matières premières |
Pour les contrats qui dépassent 1 million d’euros, il est possible d’utiliser un crédit Lombard. Vous pouvez alors utiliser l’effet de levier en valorisant votre patrimoine placé, la banque prenant en nantissement une partie de votre contrat d’assurance-vie luxembourgeois.
Conseil de Matthieu
Un fonds euros moins avantageux, des fonds immobiliers moins accessibles
À la lecture de cet article, vous en arrivez à la conclusion que l’assurance-vie luxembourgeoise est la meilleure solution ? Certes, elle dispose de nombreux atouts, mais attention, il existe aussi des limites au-delà du ticket d’entrée (si celui-ci n’est pas une barrière pour vous). Par exemple, les meilleurs fonds euros à capital garanti ne sont pas disponibles sur l’assurance-vie luxembourgeoise.
Certains assureurs au Luxembourg sont en réalité des filiales de groupes français, et peuvent proposer un fonds en euros, mais avec un rendement inférieur à ceux pratiqués en France.
Autre limite, l’accès aux fonds immobiliers et notamment aux SCPI qui, au Luxembourg, est plus complexe. Il n’est pas impossible de loger des parts de SCPI dans votre assurance-vie mais, mais il faudra pour cela mettre en place un FID ou un FAS. On en revient alors au ticket d’entrée élevé, de plusieurs centaines de milliers d’euros.
Des frais d’entrée et de gestion parfois élevés
Les frais appliqués sur les contrats d'assurance-vie luxembourgeois varient principalement en fonction du montant investi (ils sont généralement proportionnels au montant de l’encours). De manière générale, ils sont comparables à ceux pratiqués sur les mauvais contrats français, avec quelques spécificités à prendre en compte.
En France, il existe aussi des frais d'entrée sur les mauvais contrat d'assurance-vie, notamment ceux des banques physiques.
Pour les meilleures assurances-vie en ligne, les frais de gestion annuels se situent généralement dans une fourchette de 0,5 % à 0,6 %.
Pour revenir au contrat d'assurance-vie luxembourgeois, il y a également les frais d'arbitrage qui sont à régler en cas de modification de l'allocation du contrat entre les différents supports. Ceux-ci oscillent la plupart du temps entre 0,5 % et 1 % des sommes arbitrées, avec parfois un plafond forfaitaire minimum ou maximum.
Pour les contrats intégrant des fonds internes dédiés (FID) gérés par un gérant externe, il faudra compter des frais de mandat et de dépositaire annuels supplémentaires, généralement entre 0,5 % et 1 % hors taxes du montant du FID. À l'inverse, pour une gestion passive sans gérant dédié sur des fonds d'assurance spécialisés (FAS), seuls les frais de dépôt auprès de la banque dépositaire (0,1 % à 0,2 % HT) viendront s'ajouter aux frais du contrat.
Il est important de noter que chaque compagnie d'assurance, banque ou société de gestion applique sa propre structure de frais. Les montants minimum d'investissement, la flexibilité offerte ou encore les possibilités de crédit lombard peuvent aussi varier fortement.
Face à cette hétérogénéité, l'apport d’un conseiller en gestion de patrimoine est recommandé puisqu'il connaît les meilleurs contrats avec de bonnes unités de compte et des frais optimisés.
Avantages | Inconvénients |
Sécurité renforcée grâce au « triangle de sécurité » et au statut de « créancier super privilégié » | Ticket d'entrée élevé (généralement 250 000€ minimum pour accéder aux offres personnalisées) |
Large choix de devises pour les supports d'investissement | Rendement des fonds euros souvent inférieur à ceux proposés en France |
Univers d'investissement très diversifié (obligations, actions, private equity, immobilier, etc.) | Accès limité aux fonds immobiliers comme les SCPI sans mise en place d'un FID/FAS |
Gestion sur-mesure via les fonds internes dédiés (FID) et mandats de gestion | Frais d'entrée pouvant atteindre 5 % (mais négociables) |
Possibilité de crédit lombard à partir de 1M€ pour effet de levier | Frais de gestion annuels de 1 % à 1,4 % + frais FID/FAS supplémentaires |
Mêmes avantages fiscaux qu'un contrat français + fiscalité adaptée pour l'expatriation | Formalités de souscription plus lourdes (présentiel souvent requis) |
L'assurance-vie luxembourgeoise se démarque selon moi comme une solution haut de gamme, parfaitement taillée pour les grandes fortunes et ceux qui recherchent une diversification maximale, dans un environnement juridique d'une sécurité à toute épreuve. Cela est également parfaitement adapté pour les personnes ayant un projet d'expatriation.
Profitant du « triangle de sécurité » et du statut protecteur de créancier privilégié, elle procure une véritable sérénité sur la préservation du patrimoine. Dans le même temps, elle ouvre d'immenses perspectives en matière d'investissement, des fonds euros aux fonds sur-mesure, en passant par l'immobilier ou la gestion privée.
Cette modularité et cet accès privilégié à des classes d'actifs souvent confidentielles font de ce véhicule un outil idéalement conçu pour les stratégies de diversification les plus exigeantes. Les atouts sont indéniables mais il ne faut pas perdre de vue les barrières à l'entrée, avec des montants minimum conséquents et des frais qui peuvent rapidement devenir élevés.
L'assurance-vie avec un contrat français reste bien souvent la meilleure option pour les patrimoines les plus classiques. Mais pour les très hauts patrimoines en quête de solutions d'ingénierie patrimoniale sophistiquées, dans un cadre ultra sécurisé, le Luxembourg fait figure de place incontournable. Faites-vous accompagner si vous souhaitez y épargner. Nous pouvons vous apporter notre savoir-faire avec notre cabinet.
- Exploitez le plein potentiel de votre capital
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